De nombreux doutes sur l’efficacité de la nouvelle loi contre la récidive criminelle

Le Parlement a adopté jeudi 25 février la loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle. Virginie KLES est intervenue dans les débats à plusieurs reprises : d’abord lors de la première et unique lecture, l’urgence ayant en effet été déclarée par le Gouvernement, puis lors de l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire (CMP), dont elle a été membre.

Le fait qu’il s’agisse du quatrième texte adopté en cinq ans sur cette question fait en soi peser de sérieux doutes sur  l’efficacité des mesures adoptées par le législateur. Son contenu est des plus décevants puisqu’aucune disposition réellement innovante n’y a été introduite pour prévenir efficacement la récidive.

En effet, le Gouvernement et la majorité ont une nouvelle fois délaissé l’aide à la responsabilisation du détenu, la préparation à  leur sortie de prison et le suivi de leur réinsertion.

Il n’est donc une nouvelle fois question que d’appuyer sur le seul ressort des mesures sécuritaires et attentatoires aux libertés  : mythe de l’enfermement à vie des criminels avec le renforcement de la rétention de sûreté, traitements chimiques, création d’un énième fichier…

Pour Virginie KLES, le respect dû aux victimes implique de cesser de réduire le débat sur une question aussi grave à des mesures aussi simplistes et dont l’efficacité n’a pas été démontrée à ce jour.

Ci après le texte des deux principales interventions de Virginie KLES dans le cadre des débats au Sénat :

- Intervention dans la discussion générale en première lecture, le mercredi 17 février 2010 :

” Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, si seulement on pouvait parler de sécurité avec sérénité, selon des objectifs inscrits dans la durée, avec lucidité, à l’abri de l’émotion – aussi vive soit-elle pour les victimes – que soulève inévitablement tout fait divers…

Si seulement on pouvait parler de sécurité sans autre objectif que l’efficacité dans le respect des fondements de la République, c’est-à-dire hors de toutes visées électoralistes, sans démagogie ni populisme…

Mais voilà, une fois de plus, nous en sommes réduits à examiner un projet de loi qui n’est que la traduction d’un emballement, voire d’un affolement, tant législatif que technologique !

La loi et le progrès technologique sont effectivement deux outils qui devraient être au service de la société, et notamment bien sûr de sa sécurité, mais il importe avant tout de nous interroger d’une part sur nos besoins réels et sur nos objectifs, d’autre part sur la réelle efficacité de ces outils et sur leurs limites. L’avons-nous fait ?

Autrement dit, nous sommes-nous posé la question du comment et du pourquoi ? La réponse, malheureusement, est « non ». Une fois de plus, on a confondu besoin et envie.

Tant à l’égard de la législation que des technologies, le Gouvernement se fige dans une forme de « consumérisme » incontrôlé et frénétique. C’est certes une attitude qui relève du phénomène de société, mais que les décideurs cèdent à la pression de celui-ci est grave, d’autant qu’il s’agit ici de sécurité.

Il est grave que le Gouvernement cède aux pressions médiatiques mais aussi aux pressions que suscite l’émotion, car si l’émotion des victimes est normale, humaine, légitime, elle ne prend pas en compte l’intérêt public.

Ce texte est liberticide, mensonger et inefficace.

Il est liberticide parce qu’il punit une intention, et même une probabilité d’intention, probabilité de surcroît estimée selon des méthodes elles-mêmes très contestables.

Il est liberticide parce qu’il prévoit la création de nouveaux fichiers sans définir la moindre procédure d’utilisation, qu’il s’agisse de la consultation, de la correction ou de l’effacement des données, ce qui est d’autant plus critiquable que ces nouveaux fichiers sont inutiles : donnons-nous plutôt les moyens d’entretenir et d’utiliser efficacement les fichiers, en nombre bien suffisant, qui existent déjà !

Il est mensonger parce qu’il donne de l’homme une image binaire et robotique, pas même vétérinaire.

Il fait de l’individu la somme de gènes et d’hormones dont tout le comportement humain découlerait. Ces hormones, nous les sécrétons tous ! L’individu ne peut se réduire à son patrimoine génétique et à son système hormonal : il a un cerveau, une intelligence qu’il utilise, des émotions qu’il ressent. C’est la maîtrise de ses émotions et de son intelligence qui distingue l’homme tant du robot que de l’animal.

Votre vision binaire et robotique de l’individu conditionne pourtant vos conceptions en matière de traitement des délinquants sexuels, le présent texte se cantonnant presque exclusivement aux traitements chimiques. Mais comment imaginer qu’une simple injection d’hormones puisse modifier un comportement humain ?

Oui, la chimie peut aider certains délinquants, dans le cadre d’un traitement général et d’un suivi médical faisant appel à d’autres thérapeutiques, et permettre la maîtrise de certaines pulsions, mais il ne s’agit en aucun cas de la potion magique d’Astérix et Obélix, comme on voudrait nous le faire accroire.

Ce texte est inefficace – et toujours mensonger –, car, alors qu’il devrait prétendument tendre à une récidive nulle, il est au contraire « promoteur » de récidive.

En premier lieu, il est déresponsabilisant pour le délinquant : si celui-ci récidive, ce ne sera pas sa faute, mais celle du juge, qui l’aura laissé sortir, du médecin, qui l’aura mal évalué, du travailleur social, qui l’aura mal suivi. Ce texte entretient ainsi le délinquant dans une illusion, celle d’être incapable de se développer et de changer.

En second lieu, ce n’est pas en persistant dans l’erreur qui consiste, comme d’autres l’ont dit avant moi, à aggraver les peines de loi en loi que l’on rendra la prison dissuasive.

Les textes existants devraient déjà être suffisamment dissuasifs pour que l’on ne compte pas sur des rétentions de sûreté pour empêcher tous les passages à l’acte liés à des pulsions.

Personnellement, je n’ai aucun complexe à parler de sécurité, de prison et de répression – j’ai été confrontée à suffisamment de cas, ne serait-ce que dans ma commune –, mais, pour améliorer la prévention comme la répression de la récidive, je préfère m’attacher à analyser les succès et à mettre en place les moyens nécessaires pour qu’ils puissent être reproduits.

Ayons le courage de dire que la sortie de prison se prépare dès l’incarcération.

Ayons le courage de dire que la meilleure prévention de la récidive est la réinsertion ainsi que la prise de conscience de leur responsabilité par les auteurs des actes.

Ayons le courage de dire que jamais le taux de récidive ne sera nul.

Ayons le courage de dire que la surveillance peut passer par d’autres moyens que le bracelet électromagnétique. Ainsi, comme l’a écrit M. Lamanda dans son rapport, un téléphone portable permettant à un délinquant et à son médecin de se parler en cas de difficulté serait beaucoup plus efficace, même si un effort de pédagogie serait nécessaire pour l’expliquer à la population.

On a le droit de se tromper, pas celui de mentir. Dans la mesure où l’on confond punition et prévention, éducation et surveillance, autorité et création d’angoisse, protection et espionnage, je ne pourrai que voter contre le présent projet de loi, justement parce que je respecte beaucoup trop les victimes pour leur mentir en leur disant qu’il va mieux les protéger et mieux protéger la société.” (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)

- Intervention dans la discussion générale sur les conclusions de la commission mixte paritaire le jeudi 25 février 2010 :

” Monsieur le ministre, ce projet de loi a pour premier objet, aux termes de son intitulé, d’« amoindrir le risque de récidive criminelle ». Si nous partageons cet objectif, nous ne saurions faire nôtre votre appréciation sur le contenu et l’efficacité attendue de ce texte.

Je n’approuve pas non plus que l’on ait transformé ce projet de loi, dont la portée devrait être fondamentale, en une sorte de fourre-tout, en y incluant « diverses dispositions de procédure pénale ». Ce mélange des genres me choque profondément et crée une grande confusion dans nombre d’esprits.

Évidemment, notre objectif à tous est de prévenir la récidive criminelle. Étant scientifique de formation, mon approche diffère sans doute de celle des juristes. Quand un problème se pose de façon récurrente, en dépit de plusieurs tentatives de ma part pour le résoudre, je cherche à comprendre pourquoi les solutions que j’ai mises en œuvre n’ont pas fonctionné et je modifie en conséquence ma méthode. En tout cas, je ne m’obstine pas dans la même voie jusqu’à me cogner la tête contre les murs.

En l’occurrence, les victimes ne demandent qu’une seule chose : que les faits ne se reproduisent pas ! J’ai pris le temps de les écouter : elles n’exigent pas que les coupables restent en prison toute leur vie. Dans cette perspective, elles attendent de nous que nous élaborions des mesures efficaces contre la récidive.

Les solutions sont nombreuses et nous en avons déjà proposé plusieurs. En tout cas, elles ne figurent certainement pas dans le texte qui nous est aujourd’hui soumis !

Certes, le texte élaboré par la commission mixte paritaire prend en compte les profondes modifications suggérées par M. Lecerf, dont je salue le travail remarquable. Néanmoins, il demeure uniquement répressif, attentatoire aux principes de justice et de liberté, ainsi qu’au droit à l’oubli et à une seconde chance pour le criminel qui a payé sa dette à la société.

Sur la forme, le texte est marqué par une grave confusion entre le rôle du médecin et celui du législateur. J’en veux pour preuve le fait que, en commission mixte paritaire encore, nous avons dû débattre de certains termes employés dans le projet de loi et mal compris par les juristes présents. Ainsi, l’expression « inobservance d’un traitement », pourtant parfaitement adéquate, n’a pas été retenue, au motif qu’elle n’appartient pas au vocabulaire juridique ! Cela montre bien que le législateur a pris la place du médecin.

Cette confusion des rôles est à mon avis gravissime ! À partir du moment où le législateur rejette des termes médicaux au motif qu’il ne les comprend pas, il outrepasse sa fonction. En tout cas, telle est ma façon de voir les choses !

Heureusement, d’autres professions sont représentées au Sénat ! À cet égard, je tiens à saluer le travail de M. About, qui a su mettre ses compétences médicales et ses convictions au service de la société et de l’amélioration ce texte. Le pire a donc été évité.

M. Philippe Marini. On ne peut pas reprocher à une commission des lois d’être composée de juristes !

Mme Virginie Klès. Ce que je reproche à la commission des lois, c’est de s’immiscer dans le domaine médical, qui n’est pas le sien !

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois. On ne l’a pas fait !

Mme Virginie Klès. Non, parce que M. About s’y est fermement opposé, ce dont je le remercie ! Le pire a ainsi été évité, comme je le disais, mais pas le mal : sur un sujet éminemment sensible, douloureux et complexe, des messages erronés ont été envoyés à l’opinion publique.

Vous-même, monsieur le ministre, venez de faire un lapsus en évoquant le refus du traitement anti-libido, alors qu’il s’agit de refuser une démarche dont le traitement anti-libido peut être une composante. Cela montre bien que la confusion persiste, y compris pour ceux qui participent à la discussion du texte.

On a donné à croire que la toute-puissance des sciences biologiques et médicales et de la technologie permettait de guérir, de punir et de protéger la société. On a créé la confusion entre malade, patient et délinquant, entre médecin et juge, à tel point qu’aujourd’hui nous sommes obligés de tenter de rectifier le tir, en rappelant que le rôle d’un médecin n’est pas de punir ou de protéger la société, que celui du juge n’est pas de guérir !

Ce texte suscite donc la confusion, ce qui est d’autant plus grave que sa vocation est davantage d’assurer un affichage à destination des médias et de l’opinion publique que de protéger la société.

Sur la méthode, ce débat est intervenu, une fois de plus, dans une période difficile, troublée par des faits divers horribles qui ont provoqué une émotion certes légitime. Nos discussions n’ont donc pu se dérouler dans le climat de sérénité nécessaire pour l’examen d’un tel texte. Les positions de tous les intervenants n’ont pas été rendues publiques. Je pense en particulier à ces responsables d’associations de victimes qui, ayant pris du recul, nous ont dit qu’il ne servait à rien d’enfermer à vie les agresseurs, envers lesquels ils n’éprouvaient pas de haine. Leur seule demande était que la société fasse le nécessaire pour que ces personnes ne récidivent pas. La parole de ces associations n’a pas été prise en compte, non plus que celle des magistrats, des professionnels ou des médecins qui nous ont avertis de l’inefficacité de ce texte. C’est plus que regrettable !

Vous en êtes resté à des constats très superficiels sur les circonstances immédiates de la récidive, sans vous pencher sur ses causes profondes. Or c’est à ce niveau que des leviers d’action pérenne et réellement efficace peuvent jouer. Pourquoi une personne récidive-t-elle, au-delà des circonstances factuelles ? On a réduit l’individu et son parcours de vie à un acte ultime, à un échec, dont on n’a pas recherché les causes.

Monsieur le ministre, connaissez-vous Yazid Kherfi ? Cet homme, ancien délinquant multirécidiviste, est aujourd’hui consultant en prévention de la délinquance. Il a pris un jour conscience qu’il était responsable de ses actes. Pourquoi ne s’appuie-t-on pas sur son expérience pour bâtir un projet de loi ? Pourquoi ne lui demande-t-on pas son avis, puisqu’il a réussi à s’en sortir ? De même, pourquoi n’étudie-t-on pas le cas de cet auteur de crimes particulièrement odieux qui, alors qu’il s’était réinséré dans un milieu social, familial et professionnel où il n’était pas stigmatisé, a récidivé très peu de temps après avoir déménagé et changé de travail ? C’est dans cette direction qu’il faut creuser pour découvrir les causes profondes de la récidive. Nous ne pourrons élaborer un texte efficace qu’en procédant à une telle analyse des échecs et des réussites. S’en remettre à l’action d’un juge de l’application des peines ou d’un médecin ne correspond pas à notre conception de la prévention de la récidive : l’objectif doit être d’amener l’individu à assumer la responsabilité de ses actes, à prendre conscience de leur portée.

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois. Et s’il ne veut pas ?

Mme Virginie Klès. Il faut l’aider à se prendre en charge lui-même, à se réinsérer, sans stigmatisation, dans la société, à renouer des relations familiales, sociales et professionnelles normales. Telle est la première démarche de prévention de la récidive !

À mes yeux, monsieur le ministre, empêcher la rencontre avec la victime n’est pas la première mesure de prévention de la récidive : c’est la dernière ! Dans ce domaine, les premières actions à entreprendre ne sont pas mises en place aujourd’hui.

Sur le fond, enfin, comment ne pas s’insurger de voir bafouer à ce point la présomption d’innocence ? Désormais, la loi punira non plus l’intention prouvée de commettre un délit, mais la probabilité d’une telle intention, la dangerosité supposée d’une personne. Même si l’on nous dit qu’elle n’est pas une peine juridiquement parlant, la rétention de sûreté en sera néanmoins bien une pour la personne qui la subira. Les critères permettant d’évaluer la dangerosité ne sont pas même clairement définis : il n’y a pas de consensus sur ce point entre les professionnels qui seront amenés à se prononcer. On ne sait d’ailleurs même pas déterminer la dangerosité chez le chien : comment saurait-on le faire pour l’homme ?

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois. Jusqu’à preuve du contraire, les hommes ne sont pas des chiens !

Mme Virginie Klès. Précisément : alors que le comportement d’un chien est a priori beaucoup plus simple que celui d’un homme, on ne sait pas évaluer sa dangerosité, et c’est une vétérinaire qui vous parle ! On est donc très loin de savoir le faire pour les hommes.

Quant au caractère dissuasif de la rétention de sûreté, monsieur le ministre, la perspective d’une peine de quinze ans de prison n’est-elle pas suffisante à cet égard ? Pourquoi la rétention de sûreté serait-elle plus efficace en la matière ?

Comment imaginer que la rétention de sûreté puisse dissuader de passer à l’acte une personne dominée par ses pulsions ?

Toujours sur le fond, l’idée de créer un répertoire de données à caractère personnel collectées dans le cadre des procédures judiciaires peut certes paraître intéressante, mais qui alimentera cette nouvelle base de données ? Il n’est pas simple de saisir des résultats d’examens psychiatriques ! Or on manque déjà cruellement de greffiers : qui effectuera ce travail ? Qui pourra consulter cette base de données ? Qui la mettra à jour ? Qui supprimera les données caduques ou inutiles ? Personne ne le sait !

La création de ce répertoire est donc une mesure d’affichage. Il aurait mieux valu faire plus simple, par exemple en actualisant ou en croisant certains fichiers existants.

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois. Attention ! Croiser les fichiers peut être attentatoire aux libertés publiques !

Mme Virginie Klès. En tout cas, il aurait été préférable de mettre de l’ordre dans ce qui existe. Par l’introduction d’un certain nombre de mesures attentatoires aux libertés dans un texte affichant des objectifs louables, on entretient au contraire discrètement la confusion entre le FIJAIS, le fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes, le FNAEG, le fichier national automatisé des empreintes génétiques, et le casier judiciaire. Par exemple, le FNAEG se trouve banalisé, des mesures hier exceptionnelles sont étendues à la moindre occasion.

Oui, monsieur le ministre, j’ai entendu les victimes et leurs associations, tant au cours des auditions menées au Sénat que sur le terrain ; hors de tout contexte émotionnel immédiat, aussi respectable et compréhensible soit-il, j’ai entendu leur demande légitime : que l’on fasse tout pour que les faits ne se reproduisent pas.

La réponse que leur donne le Gouvernement est un leurre. Chacun sait que tout criminel, sauf à l’enfermer à vie dans un établissement pénitentiaire déjà surpeuplé, devra un jour être réinséré dans notre société dans des conditions qui lui permettront de ne pas récidiver. La prévention de la récidive ne peut être restreinte aux seules mesures de surveillance ou de réenfermement présentées par le Gouvernement : il ne s’agit là que de moyens de dernier recours, à n’employer qu’après que tous les autres ont été mis en œuvre.

Le dispositif du texte met à mal les principes fondateurs, au nom d’objectifs affichés qui ne seront jamais atteints. Au mieux, le taux de récidive ne diminuera pas ; au pire, il augmentera, comme je le crains. Un tel sujet aurait mérité d’être abordé avec plus de respect. Mon groupe continuera de s’opposer à ce texte, car il est mauvais.” (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG.)