Le conseiller territorial : un OVNI

Je suis intervenu le mardi 26 janvier 2010 lors des discussions sur l’article 1 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. J’ai vivement dénoncé la création du conseiller territorial, qui est appelé à siéger à la fois au sein du conseil général de son département d’élection et au sein du conseil régional.

Le président du groupe socialiste à la Haute assemblée avait annoncé que les sénateurs PS allaient “se battre pied à pied sur chaque article et sur chaque amendement pour faire reculer le gouvernement”. Mes collègues socialistes et moi-même sommes en effet très mobilisés.Cela a commencé dès le début des débats à l’hémicycle avec le dépôt d’une motion référendaire socialiste que j’ai signée. Elle visait à soumettre le projet de loi à un référendum. J’ai pu suivre la remarquable intervention de mon collègue Edmond Hervé sur ce sujet.

Cela a continué mardi avec les discussions sur l’article 1 qui prévoit la création du conseiller territorial  Il y a eu plus de quarante interventions dont la mienne. Le groupe socialiste a par ailleurs déposé un amendement de suppression de cet article. Les débats se sont poursuivis jusqu’à plus de minuit. J’ai dit que nombre de nos concitoyens risquaient de voir le conseiller territorial comme un OVNI : un objet volant non identifié. Fuser les conseillers général et régional pour ne créer que le seul conseiller territorial me semble une grave erreur au vu du travail aujourd’hui incombant aux deux premiers et leur complémentarité. Malheureusement l’amendement de suppression n’est pas passé, avec 155 votants s’étant exprimés pour et 181 contre.

Je vais continuer de défendre avec mon groupe un autre projet de réforme territoriale allant dans le sens d’un approfondissement de la décentralisation, et qui s’oppose à la recentralisation rampante caractérisant le projet de loi qui nous est à présent soumis. Il en va de l’avenir de l’ensemble de nos collectivités territoriales.