Object

Le Sénat rejette des propositions de sénateurs socialistes pour la sécurisation du système financier

Le jeudi 29 octobre a été discutée au Sénat une proposition de résolution socialiste à laquelle je me suis associé, demandant au gouvernement de défendre dans les instances européennes des dispositions spécifiques de sécurisation du système financier et d’encadrement des rémunérations des patrons. Lire la suite

Object

Proposition de loi Assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale

La proposition de loi Assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale a été élaborée par le sénateur Claude Domeizel (par ailleurs président du Conseil d’administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales ou CNRACL) et le groupe socialiste. Lire la suite

Object

J. Le Menn et les sénateurs socialistes contre le projet de loi sur La Poste

L’examen du projet de loi sur La Poste (voir ici) a commencé au Sénat le lundi 2 novembre. Les sénateurs socialistes et moi-même, nous sommes fortement engagés contre ce projet de loi. Nous avons présenté une motion référendaire visant à soumettre aux Français la réforme de La Poste. Lire la suite

Object

Edmond Hervé, membre de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Créée en avril 2009, cette délégation est chargée d’informer le Sénat sur l’état de la décentralisation et sur toute question relative aux collectivités territoriales. Lire la suite

Object

Proposition de loi relative aux recherches sur la personne

La commission des affaires sociales, dont je fais partie,  a été saisie au fond de cette proposition de loi relative aux recherches sur la personne qui suscite de très nombreuses interrogations. Lire la suite

Object

J. Le MENN interroge la ministre de la santé sur le transfert des agents de l’assurance maladie vers les ARS

Le mardi 3 novembre 2009,   lors des questions orales au gouvernement, Jacky Le Menn a attiré l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le transfert d’agents de l’assurance maladie vers les agences régionales de santé Lire la suite

Object

La Poste : Motion de la section PS de Saint-Malo

A partir du 2 novembre, le Sénat examine en séance publique le “projet de loi relatif à l’entreprise La Poste et aux activités postales” (voir ici).

La section PS de Saint-Malo a adopté la motion suivante :

Suite à la votation citoyenne du 3 octobre Lire la suite